Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 00197 posée par M. Philippe Richert
Remboursement des assurés sociaux
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 00691 posée par M. Alex Türk
Examen de santé offert aux assurés sociaux
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 00750 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Remboursement par les caisses de sécurité sociale des dépenses médicales personnelles des kinésithérapeutes
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 01513 posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Remboursement des prothèses auditives
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 02205 posée par M. Ivan Renar
Insuffisance du remboursement des lunettes par la sécurité sociale
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 00349 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Prise en charge des consultations d'obstétrique de l'hôpital Pierre-Rouquès (Paris 11e)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14001 posée par M. Serge Mathieu
Tarifs dérisoires des remboursements en matière d'optique et de soins dentaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17279 posée par M. Marcel Bony
Mise en place de la carte Vitale pour les assurés sociaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 23224 posée par M. Jean-Paul Hugot
Conditions de mise en place de la couverture maladie universelle (CMU)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 30979 posée par M. Serge Mathieu
Remboursements des actes dentaires
La question est caduque
Pertinence