Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 49 trouvées
-
Question n° 05787 posée par M. Jean-Claude Merceron
Cotisations assurances complémentaires santé versées par les retraités
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 04298 posée par M. Jean-Claude Merceron
Cotisations assurances complémentaires santé versées par les retraités
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 00428 posée par M. Jean Louis Masson
Validation pour la retraite des périodes de transfert en pays ennemi
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 14798 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Pensions de retraite des parents d'enfants handicapés
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 14487 posée par M. Christian Cointat
Assurance vieillesse : prise en compte des services des fonctionnaires de la Communauté européenne
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 14537 posée par Mme Esther Sittler
Retraite des femmes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 13226 posée par M. Serge Mathieu
Calcul des droits à la retraite des mères de famille
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 11976 posée par Mme Odette Terrade
Retards dans la mise en oeuvre de la réforme des retraites
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 04954 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Rachat de points de retraite par les étudiants doctorants en médecine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01918 posée par M. Roland Courteau
Calcul de la bonification de pension des retraités ayant eu des enfants à charge
La question est caduque
Pertinence