Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 01318 posée par M. Alain Pluchet

    Situation de conjoints de médecins

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03110 posée par M. Charles Descours

    Retraite des médecins

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03507 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conditions de cumuls entre pensions de retraite et revenus d'activité des médecins

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03779 posée par M. Pierre Schiele

    Conséquences pour les médecins de l'application de la loi relative à la limitation du cumul des pensions de retraite et des revenus d'activités

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05513 posée par M. Claude Huriet

    Professions libérales: retraite à 60 ans

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 34438 posée par M. Charles de Cuttoli

    Médecins français exerçant en Algérie: assurance-vieillesse

    La question est caduque

    Pertinence Forte