Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 17551 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Rentrée universitaire de septembre 2020

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

06/08/2020
Pertinence
Question n° 00690 posée par M. Daniel Gremillet

Financement de la sécurisation des universités et fonds pour l'insertion des personnes handicapées

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

27/07/2017
Pertinence
Question n° 11239 posée par Mme Dominique Gillot

Coordination territoriale des établissements d'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/04/2014
Pertinence
Question n° 10273 posée par M. Jean-Claude Merceron

Moyens financiers et humains pour les instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/10/2009
Pertinence
Question n° 09064 posée par M. Philippe Adnot

Autonomie des universités et embauche de stagiaires par les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/06/2009
Pertinence