Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 0210S posée par M. Jacques Mézard

Avenir des antennes universitaires délocalisées

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/11/2012
Pertinence
Question n° 00961 posée par Mme Maryvonne Blondin

Avenir des instituts universitaires technologiques

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/07/2012
Pertinence
Question n° 00153 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Avenir des IUT dans le cadre de la loi LRU

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2012
Pertinence
Question n° 0215C posée par M. Ivan Renar

Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/06/2011
Pertinence
Question n° 0217C posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/06/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22822 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Avenir des IUT dans le cadre de la loi LRU

La question est caduque

08/03/2012
Pertinence
Question n° 22707 posée par M. Marcel Rainaud

Avenir des instituts universitaires de technologie dans la loi LRU

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22360 posée par Mme Maryvonne Blondin

Avenir des instituts universitaires de technologie

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence