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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 00153 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Avenir des IUT dans le cadre de la loi LRU

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne


Questions sans réponse

1 question

  1. Question n° 22822 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Avenir des IUT dans le cadre de la loi LRU

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne