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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 01971 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Inscriptions en établissements universitaires
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 02008 posée par M. Jacques Machet
Enseignement supérieur: autonomie des universités (cas de Reims-Champagne-Ardennes)
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 06042 posée par M. Bastien Leccia
Respect de la loi Savary
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 06270 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Rapport du comité national d'évaluation des universités
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 19357 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Prélèvement effectué sur le fonds de roulement de l'université d'Auvergne
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 23213 posée par M. Daniel Gremillet
Financement de la sécurisation des universités et fonds pour l'insertion des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence