Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 06042 posée par M. Bastien Leccia

    Respect de la loi Savary

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21722 posée par M. Pierre Biarnès

    Inscription des bacheliers français de l'étranger dans les universités françaises

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0116S posée par M. Michel Duffour

    Avenir de l'université Paris-X et du pôle Léonard-de-Vinci

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15233 posée par M. Guy Penne

    Mise en place et fonctionnement de la procédure de cotutelle de thèse

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00269 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Délivrance de relevés de notes par les universités françaises

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

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