Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 10802 posée par M. Georges Gruillot

Autonomie des universités

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/02/2004
Pertinence
Question n° 15233 posée par M. Guy Penne

Mise en place et fonctionnement de la procédure de cotutelle de thèse

Réponse du ministère : Éducation

01/04/1999
Pertinence
Question n° 11375 posée par M. Emmanuel Hamel

Signature d'une charte avec la conférence des présidents des universités

Réponse du ministère : Éducation

15/10/1998
Pertinence
Question n° 0116S posée par M. Michel Duffour

Avenir de l'université Paris-X et du pôle Léonard-de-Vinci

Réponse du ministère : Éducation

13/11/1997
Pertinence
Question n° 02901 posée par M. Bernard Plasait

Fonctionnement des universités

Réponse du ministère : Éducation

18/09/1997
Pertinence