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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 01119 posée par M. Marcel Vidal
Autonomie des universités
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 01971 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Inscriptions en établissements universitaires
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 02008 posée par M. Jacques Machet
Enseignement supérieur: autonomie des universités (cas de Reims-Champagne-Ardennes)
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 06042 posée par M. Bastien Leccia
Respect de la loi Savary
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 06270 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Rapport du comité national d'évaluation des universités
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 00900 posée par M. Roland Courteau
Autonomie financière des universités: conséquences éventuelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01917 posée par M. François Collet
Conditions d'organisation des épreuves orales dans certaines facultés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18264 posée par M. Alfred Foy
Absence de stages obligatoires au cours des études universitaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05782 posée par M. Daniel Raoul
Difficultés d'application de la loi sur l'autonomie des universités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22360 posée par Mme Maryvonne Blondin
Avenir des instituts universitaires de technologie
La question est caduque
Pertinence