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228 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 220 trouvées
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Question n° 03747 posée par M. Claude Huriet
Financement de l'aéroport régional de Louvigny en Lorraine
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 08505 posée par M. Philippe Madrelle
Avenir de l'aviation légère et sportive
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02780 posée par M. Jean-Jacques Robert
Implantation d'une hélistation dans les Yvelines
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 02821 posée par M. Marc Lauriol
Implantation d'une hélistation dans les Yvelines
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03086 posée par M. Daniel Hoeffel
Traitement et épandage agricoles par les aéronefs
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 16626 posée par M. Emmanuel Hamel
Position du Gouvernement à l'égard des propositions de la Commission européenne concernant la libéralisation du transport aérien
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0409S posée par M. François Louisy
Garantie d'exploitation de la compagnie Air France à la compagnie Air Guadeloupe pour un B 737-300
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 23528 posée par M. André Fosset
Redressement du groupe Air France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24573 posée par M. Rodolphe Désiré
Concurrence entre les transporteurs desservant les Antilles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24750 posée par M. André Vallet
Suppression des stages de formation des pilotes de ligne
La question est caduque
Pertinence