Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0371G posée par M. Roger Husson

    Grève des électroniciens de l'aviation civile

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0438G posée par M. Serge Vinçon

    Situation d'Air France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0475G posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Difficultés du transport aérien intérieur

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0007G posée par M. Ernest Cartigny

    Recapitalisation de la compagnie Air France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0013G posée par M. Joseph Ostermann

    Avenir d'Air Inter

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

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