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265 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 235 trouvées
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Question n° 08505 posée par M. Philippe Madrelle
Avenir de l'aviation légère et sportive
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 01994 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Construction d'une cinquième piste à Roissy
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 04054 posée par M. Louis Souvet
Avenir du programme d'avion de transport supersonique
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 04520 posée par M. Albert Voilquin
Accidents d'aviation : conclusions de la commission d'enquête
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 04732 posée par M. Pierre Laffitte
Saturation du centre de contrôle aérien d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 0140S posée par M. Ernest Cartigny
Budget de l'aviation civile pour 1987 et interdiction de survol de la région parisienne par les ULM
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 16626 posée par M. Emmanuel Hamel
Position du Gouvernement à l'égard des propositions de la Commission européenne concernant la libéralisation du transport aérien
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18899 posée par M. Daniel Hoeffel
Suppression de certains vols de la société Air Inter
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19235 posée par M. Henri Collette
Avenir de la direction générale de l'aviation civile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20448 posée par M. Pierre Vallon
Manque de dessertes européennes de l'aéroport d'Orly
La question est caduque
Pertinence