Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

Question n° 03685 posée par M. Jean Francou

Réglementation de l'urbanisme au voisinage des aérodromes

Réponse du ministère : Équipement

04/12/1986
Pertinence
Question n° 02780 posée par M. Jean-Jacques Robert

Implantation d'une hélistation dans les Yvelines

Réponse du ministère : Équipement

15/12/1988
Pertinence
Question n° 02821 posée par M. Marc Lauriol

Implantation d'une hélistation dans les Yvelines

Réponse du ministère : Équipement

22/12/1988
Pertinence
Question n° 03086 posée par M. Daniel Hoeffel

Traitement et épandage agricoles par les aéronefs

Réponse du ministère : Équipement

19/01/1989
Pertinence
Question n° 05427 posée par M. Marc Lauriol

Implantation d'une hélistation dans les Yvelines

Réponse du ministère : Équipement

29/06/1989
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22446 posée par M. Emmanuel Hamel

Plans de gêne sonore

La question est caduque

22/05/1997
Pertinence
Question n° 22448 posée par M. Emmanuel Hamel

Réduction du bruit des avions

La question est caduque

22/05/1997
Pertinence
Question n° 22461 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Institution indépendante pour la mesure et le contrôle des nuisances sonores de l'aéroport Charles-de-Gaulle (Roissy)

La question est caduque

22/05/1997
Pertinence
Question n° 28356 posée par M. Xavier Dugoin

Nuisances engendrées par l'ouverture d'un troisième couloir aérien pour desservir l'aéroport d'Orly

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/10/2000
Pertinence