Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 129 trouvées

  1. Question n° 03747 posée par M. Claude Huriet

    Financement de l'aéroport régional de Louvigny en Lorraine

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02780 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Implantation d'une hélistation dans les Yvelines

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02821 posée par M. Marc Lauriol

    Implantation d'une hélistation dans les Yvelines

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03086 posée par M. Daniel Hoeffel

    Traitement et épandage agricoles par les aéronefs

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04032 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Renforcement de la sécurité aérienne

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0409S posée par M. François Louisy

    Garantie d'exploitation de la compagnie Air France à la compagnie Air Guadeloupe pour un B 737-300

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21673 posée par M. André Maman

    Conséquences de la libéralisation du transport aérien européen

    La question est caduque

    Pertinence Très faible