Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 23274 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement de la sécurité aérienne et accroissement du nombre de passagers

Réponse du ministère : Équipement

29/10/1992
Pertinence
Question n° 19452 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des actions du comité des usagers du transport aérien

Réponse du ministère : Équipement

12/12/1996
Pertinence
Question n° 03230 posée par M. Emmanuel Hamel

Plans de gêne sonore

Réponse du ministère : Équipement

02/10/1997
Pertinence
Question n° 03443 posée par M. Emmanuel Hamel

Réduction du bruit des avions

Réponse du ministère : Équipement

09/10/1997
Pertinence
Question n° 04150 posée par M. Emmanuel Hamel

Nuisances sonores des bruits d'hélicoptères

Réponse du ministère : Équipement

06/11/1997
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16626 posée par M. Emmanuel Hamel

Position du Gouvernement à l'égard des propositions de la Commission européenne concernant la libéralisation du transport aérien

La question est caduque

25/07/1991
Pertinence
Question n° 22446 posée par M. Emmanuel Hamel

Plans de gêne sonore

La question est caduque

22/05/1997
Pertinence
Question n° 22447 posée par M. Emmanuel Hamel

Amélioration des procédures de vol et de leur suivi

La question est caduque

22/05/1997
Pertinence
Question n° 22448 posée par M. Emmanuel Hamel

Réduction du bruit des avions

La question est caduque

22/05/1997
Pertinence