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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 23274 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement de la sécurité aérienne et accroissement du nombre de passagers
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 19452 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan des actions du comité des usagers du transport aérien
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03230 posée par M. Emmanuel Hamel
Plans de gêne sonore
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03443 posée par M. Emmanuel Hamel
Réduction du bruit des avions
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 04150 posée par M. Emmanuel Hamel
Nuisances sonores des bruits d'hélicoptères
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 16626 posée par M. Emmanuel Hamel
Position du Gouvernement à l'égard des propositions de la Commission européenne concernant la libéralisation du transport aérien
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22446 posée par M. Emmanuel Hamel
Plans de gêne sonore
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22447 posée par M. Emmanuel Hamel
Amélioration des procédures de vol et de leur suivi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22448 posée par M. Emmanuel Hamel
Réduction du bruit des avions
La question est caduque
Pertinence