Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 28749 posée par M. André Maman

    Evolution de la production industrielle française

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20204 posée par M. Jean Louis Masson

    Modifications intervenues dans le mode de scrutin pour les élections législatives depuis la fin du Second empire

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04804 posée par M. Daniel Percheron

    Prélèvements obligatoires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06456 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Desserte ferroviaire des villes préfectures et sous-préfectures

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11065 posée par M. Bruno Gilles

    Prolongation de l'exploitation du réacteur Osiris

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 14794 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Fermeture du réacteur Osiris

    La question est caduque

    Pertinence Très forte