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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 14326 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Conditions de pêche à l'anguille
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 14327 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Droit de pêcher à une ligne
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03948 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Autorisation de la pêche à la carpe la nuit
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 16387 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Sauvegarde de la forêt de la vallée de la Restonica en Haute-Corse
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04629 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Abattage des bois des propriétés privées: réglementation
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence