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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 156 trouvées
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Question n° 02835 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Conditions de travail des femmes
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 0140S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Amélioration de l'aide aux handicapés
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 0160S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Revendications des femmes chauffeurs de taxis
Réponse du ministère : Droits de la femme
Pertinence
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Question n° 0345S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Bilan de la consultation et de la réflexion sur l'école primaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0346S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation dans une entreprise de transformation du zinc
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 0157S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Maintien des aides aux personnes en difficulté
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0224S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Mesures envisagées pour favoriser la location des logements vides aux personnes à la recherche d'un logement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0344S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Accroissement du nombre d'incendies d'entrepôts dans les zones industrielles du Val-d'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0408S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Application de la loi sur les rémunérations des personnels de l'hôtellerie
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0534S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Application de l'article 13 de la loi no 96-603 du 5 juillet 1996
La question a été retirée
Pertinence