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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 0423S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Interdiction de certains insecticides
Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable
Pertinence
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Question n° 0309S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Insuffisance des crédits de l'ADEME accordés aux commissions consultatives de riverains
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 05288 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Utilisation des insecticides et apiculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 22616 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Réglementation de la production d'énergie éolienne
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0604S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Protocole de Kyoto de la convention sur les changements climatiques
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 10380 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Utilisation et vente des pesticides
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09833 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Interdiction des insecticides Gaucho et Régent
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 38943 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation de l'unité d'évaluation des risques sanitaires (ERSA) de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17019 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Protocole de Kyoto de la Convention sur les changements climatiques
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 14589 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Publication de la liste des sites de stockage des déchets radioactifs
La question est caduque
Pertinence