Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 44 trouvées
-
Question n° 0153S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Avenir de l'entreprise Aventis
Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies
Pertinence
-
Question n° 0827S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Commémoration des événements d'octobre 1961
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0664S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Taxe professionnelle de Pantin
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
-
Question n° 0050S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Situation des résidents de la cité des Courtillières à Pantin
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 0456S posée par M. Ivan Renar
Conséquences pour les musiciens de la suppression de déductions fiscales supplémentaires pour frais professionnels
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 0336S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Suppression d'une classe d'école primaire, à Pantin
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0618S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Application de la carte scolaire en Seine-Saint-Denis
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0301S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Montant des droits d'inscription universitaire
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 02816 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Université de Paris XIII: habilitations dans les 2e et 3e cycles
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 02790 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Maintien de l'université Paris VIII à Vincennes
La question a été retirée
Pertinence