Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 0153S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Avenir de l'entreprise Aventis

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0827S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Commémoration des événements d'octobre 1961

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0664S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Taxe professionnelle de Pantin

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0050S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation des résidents de la cité des Courtillières à Pantin

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0456S posée par M. Ivan Renar

    Conséquences pour les musiciens de la suppression de déductions fiscales supplémentaires pour frais professionnels

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0336S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Suppression d'une classe d'école primaire, à Pantin

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0618S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Application de la carte scolaire en Seine-Saint-Denis

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0301S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Montant des droits d'inscription universitaire

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02816 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Université de Paris XIII: habilitations dans les 2e et 3e cycles

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 02790 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Maintien de l'université Paris VIII à Vincennes

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte