Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 78 trouvées

Question n° 20585 posée par M. Bernard Murat

Formation des orthophonistes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/11/2005
Pertinence
Question n° 25234 posée par M. Philippe Marini

Statut des élèves sages-femmes

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

09/11/2006
Pertinence
Question n° 02049 posée par M. André Vantomme

Maintien du caractère national du diplôme d'État infirmier

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

04/10/2007
Pertinence
Question n° 04632 posée par M. Bernard Piras

Intégration des études infirmières dans le dispositif LMD

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

29/05/2008
Pertinence
Question n° 08630 posée par M. Michel Charasse

Accord de reconnaissance des diplômes avec le Vatican

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

07/05/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18464 posée par M. Marcel Vidal

Convergence européenne dans l'organisation des cycles de formation supérieure

La question a été retirée pour cause de décès.

30/06/2005
Pertinence
Question n° 21839 posée par M. Bruno Gilles

Maintien du master 2 professionnel AGIS

La question est caduque

12/01/2012
Pertinence
Question n° 22934 posée par M. Maurice Vincent

Formation initiale des orthophonistes

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 05417 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Formation des orthoptistes

La question a été retirée pour cause de décès.

21/03/2013
Pertinence