Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 60 trouvées
-
Question n° 19945 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Avenir de l'Institut de puériculture et de périnatalogie de Paris
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
-
Question n° 19432 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Rapport du Gouvernement sur l'assimilation des périodes de travail en détention à des périodes de cotisations à part entière
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
-
Question n° 19451 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Droit à l'expression des personnes détenues
Réponse du Ministère de la justice et des libertés
Pertinence
-
Question n° 18660 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Avenir de l'Institut de puériculture et de périnatalogie de Paris
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
-
Question n° 1343S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Risque de disparition de la gynécologie médicale
Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 19958 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Fourniture d'électricité à Paris en cas de crue centennale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19430 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation de l'agence espace liberté emploi dans le 13e arrondissement à Paris
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18092 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Mandat de délégué du personnel issu de la sous-traitance
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0003A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Utilisation des "Taser" et des "Flash-Ball"
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16231 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation de l'AP-HP
La question est caduque
Pertinence