Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 0692G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Manifestation des Algériens à Paris le 17 octobre 1961

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0697G posée par M. David Assouline

    Manifestation des Algériens à Paris le 17 octobre 1961

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0687G posée par M. Serge Dassault

    Grève des distributeurs de presse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0610G posée par M. Jacques Mézard

    Débat sur la laïcité

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0539G posée par Mme Isabelle Debré

    Égalité hommes-femmes

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible

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