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511 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 444 trouvées
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Question n° 23218 posée par Mme Sophie Joissains
Contrat État-ONF
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 23140 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 23171 posée par M. Serge Andreoni
Conséquences de la vague de froid sur les productions agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 23172 posée par M. Serge Andreoni
Avenir de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22304 posée par Mme Sophie Joissains
Autorisation de défrichement
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 67 trouvées
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Question n° 18631 posée par M. Serge Andreoni
Remplacement du fioul domestique par le gazole non routier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27043 posée par M. Jacques Siffre
Conséquences pour les entreprises du paysage des activités de l'ONF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05169 posée par M. Henri d'Attilio
Relations entre la production viticole et la grande distribution
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04835 posée par M. Jean-François Picheral
Partenariat entre la production viticole et la grande distribution
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04592 posée par M. André Vallet
Relations entre la production viticole et la grande distribution
La question est caduque
Pertinence