Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 0102A posée par M. Louis Minetti
Elargissement de la Communauté économique européenne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 0120A posée par M. Louis Minetti
Mesures envisagées pour améliorer la situation des agriculteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 0067A posée par M. Louis Minetti
Démantèlement des montants compensatoires sur le vin
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 0068A posée par M. Louis Minetti
Insuffisance des prix agricoles pour la campagne 1983-1984
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 0036A posée par M. Louis Minetti
Marchés français des fruits et légumes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 0005A posée par M. Louis Minetti
Mise en place d'une organisation commune du marché (OCM) des fruits et légumes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0006A posée par M. Louis Minetti
Réforme de la politique agricole commune
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0018A posée par M. Louis Minetti
Réforme de la politique agricole commune
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0134A posée par M. Louis Minetti
Situation de la politique agricole commune
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0008A posée par M. Jean Francou
Conséquences de l'augmentation du prix de l'eau pour les agriculteurs de la Vallée de la Durance
La question est caduque
Pertinence