Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 07782 posée par M. Jean-Yves Leconte

Campagne de bourses scolaires pour l'année 2023-2024 dans les établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/07/2023
Pertinence
Question n° 07001 posée par M. Jean-Yves Leconte

Notification aux familles des propositions du conseil consulaire en formation « bourses scolaires »

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/06/2023
Pertinence
Question n° 05841 posée par M. Jean-Yves Leconte

Enveloppe des bourses scolaires pour 2023

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/03/2023
Pertinence
Question n° 02504 posée par M. Jean-Yves Leconte

Versement des bourses parascolaires aux familles dans le réseau des établissements scolaires français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/09/2022
Pertinence
Question n° 00442 posée par M. Jean-Yves Leconte

Frais de scolarisation pris en charge pour les bourses scolaires

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

07/07/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17621 posée par M. Jean-Yves Leconte

Campagne de bourses scolaires pour 2020-2021

La question est caduque

27/08/2020
Pertinence
Question n° 13990 posée par M. Jean-Yves Leconte

Frais de scolarisation pris en charge pour les bourses scolaires

La question est caduque

23/01/2020
Pertinence
Question n° 11107 posée par M. Jean-Yves Leconte

Accessibilité de l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

27/06/2019
Pertinence