Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 0462S posée par M. Marcel Lesbros

    Désenclavement autoroutier et ferroviaire des Hautes-Alpes

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0230S posée par M. Claude Domeizel

    Désaffection des services publics en zone rurale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0475S posée par Mme Hélène Lipietz

    Préservation de l'intégrité patrimoniale de la colline de Vézelay (Yonne) et maintien du classement UNESCO au patrimoine mondial de l'humanité

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1181S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Brevets industriels Carbone Savoie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1194S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Avenir du train de nuit Paris-Briançon

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0598S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Recommandation de l'Académie nationale de médecine de fermeture des maternités de niveau 1

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible