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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 04389 posée par M. René Trégouët
Titre fondateur
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
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Question n° 04189 posée par M. René Trégouët
Haut Conseil de la coopération internationale
Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie
Pertinence
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Question n° 04191 posée par M. René Trégouët
Conseil national du développement durable
Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable
Pertinence
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Question n° 04018 posée par M. René Trégouët
Commission de sécurité des consommateurs
Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Pertinence
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Question n° 03511 posée par M. René Trégouët
Représentation de la France auprès des Nations unies
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 42 trouvées
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Question n° 03420 posée par M. René Trégouët
Centre national de la fonction publique territoriale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03421 posée par M. René Trégouët
Muséum national d'histoire naturelle
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03423 posée par M. René Trégouët
Institut Pasteur
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01440 posée par M. René Trégouët
Mission interministérielle au codéveloppement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 39725 posée par M. René Trégouët
Gestion des déchets radioactifs
La question est caduque
Pertinence