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619 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 502 trouvées
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Question n° 02633 posée par M. Francis Palmero
Budget de fonctionnement du centre Pompidou
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00486 posée par M. Roger Quilliot
Aéroport d'Aulnat (Puy-de-Dôme): budget de fonctionnement
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00559 posée par M. Kléber Malécot
Budget de fonctionnement des IDEN: amélioration
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02893 posée par M. Georges Berchet
Collectivités locales: budget de fonctionnement des restaurants d'enfants
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 00047 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Fonds de compensation de la TVA
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 117 trouvées
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Question n° 22633 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Insuffisance du budget de fonctionnement des établissements scolaires du second degré
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25236 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Insuffisance du budget de fonctionnement des établissements scolaires du second degré
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08495 posée par M. Jacques Genton
Entretien et aménagement courants des établissements médico-sociaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09956 posée par M. Pierre Brantus
Année du patrimoine : devenir de la salle Favart
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10185 posée par M. Edouard Le Jeune
Enseignement de l'architecture
La question est caduque
Pertinence