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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 1148G posée par M. Michel Vaspart
Réforme des retraites
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 1052S posée par M. Michel Vaspart
Développement des habitats partagés et impact sur les budgets des conseils départementaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 12978 posée par M. Michel Vaspart
Utilisation des réseaux sociaux par les sectes
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 11091 posée par M. Michel Vaspart
Prise en charge de la maladie de Lyme
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 09909 posée par M. Michel Vaspart
Coordination du contrôle sanitaire des aliments
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 16386 posée par M. Michel Vaspart
Satut des ambulanciers des structures mobiles d'urgence et de réanimation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10793 posée par M. Michel Vaspart
Modernisation de la filière du sang en France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10797 posée par M. Michel Vaspart
Lutte contre les infections associées aux soins
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25006 posée par M. Michel Vaspart
Hausse significative du nombre des sans-domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25008 posée par M. Michel Vaspart
Défaillance de l'indemnisation des accidents médicaux
La question est caduque
Pertinence