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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido
Couverture du territoire national en téléphonie mobile
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 0055S posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Avenir des phares
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0937S posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Conditions d'attribution du macaron GIC (grand invalide civil)
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0745S posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Augmentation des redevances de mouillage
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0243G posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Crise agricole en Bretagne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence