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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 119 trouvées
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Question n° 22932 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Projet de réforme du statut des praticiens hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 1024S posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Conséquences de la hausse du prix des carburants pour les pêcheurs professionnels
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 22234 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Taux de TVA appliqué aux frais d'obsèques
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 22235 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Avenir des mutuelles de la fonction publique
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 22236 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Baisse du nombre de postes de professeurs en EPS ouverts aux concours 2006
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 23658 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Calcul de la pension vieillesse des invalides
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23210 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Réforme de l'aide à domicile et familles ayant des naissances multiples
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 22237 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Création d'une filière universitaire de médecine générale
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 21822 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Inquiétudes de l'EID Atlantique concernant son contrôle de la nuisance des moustiques
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 21302 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Promotion de l'aviation sportive et de loisir
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence