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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 1024S posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Conséquences de la hausse du prix des carburants pour les pêcheurs professionnels
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 21823 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Situation de l'élevage des chevaux bretons
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 17836 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Réglementation de la pêche de loisir
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 16873 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Moyens mis à la disposition des CRPF en 2006
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16587 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Décision de la Commission européenne sur la taxe d'équarrissage
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence