Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 1052S posée par M. Michel Vaspart
Développement des habitats partagés et impact sur les budgets des conseils départementaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 11091 posée par M. Michel Vaspart
Prise en charge de la maladie de Lyme
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0693S posée par M. Michel Vaspart
Maintien de la maternité du centre hospitalier de Dinan
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 04629 posée par M. Michel Vaspart
Reste à charge zéro dans l'optique
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00671 posée par M. Michel Vaspart
Constat de décès
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 16386 posée par M. Michel Vaspart
Satut des ambulanciers des structures mobiles d'urgence et de réanimation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 11161 posée par M. Michel Vaspart
Des ateliers pour tester une tablette tactile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 10793 posée par M. Michel Vaspart
Modernisation de la filière du sang en France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 10797 posée par M. Michel Vaspart
Lutte contre les infections associées aux soins
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 25006 posée par M. Michel Vaspart
Hausse significative du nombre des sans-domicile
La question est caduque
Pertinence