Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
-
Question n° 09473 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Conséquences du transfert au budget de l'Etat du produit de la taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 11188 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Intérêt patrimonial et hydraulique des moulins à eau
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 05056 posée par M. Gérard Le Cam
Traitement fiscal différencié concernant les pompes à chaleur
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 0626S posée par M. François Marc
Alimentation électrique de la Bretagne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
-
Question n° 13956 posée par M. Yannick Botrel
Économies d'énergie concernant les équipements ménagers
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence