Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0720G posée par Mme Annie Le Houerou

    Situation de l'hôpital public

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0272G posée par Mme Annie Le Houerou

    Abus de l'intérim médical

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00912 posée par Mme Annie Le Houerou

    Revalorisation salariale des professionnels du secteur sanitaire, social et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00914 posée par Mme Annie Le Houerou

    Professionnels de santé exclus du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00129 posée par Mme Annie Le Houerou

    Mouvement social des personnels de l'établissement français du sang

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28269 posée par Mme Annie Le Houerou

    Revalorisation salariale des professionnels du secteur sanitaire, social et médico-social, en particulier dans le secteur associatif

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 27259 posée par Mme Annie Le Houerou

    Professionnels de santé exclus du Ségur de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 23380 posée par Mme Annie Le Houerou

    Situation des psychologues de la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Forte