Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 04674 posée par M. Félix Leyzour

    Evaluation du niveau des élèves des classes bilingues du collège de Lannion

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05755 posée par M. Félix Leyzour

    Evaluation du niveau des élèves des classes bilingues du collège de Lannion

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12817 posée par M. Félix Leyzour

    Maintien des activités du groupe Alcatel sur le site de Lannion (Côtes-d'Armor)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12875 posée par M. Félix Leyzour

    Participation de l'Etat au financement de la ligne ferroviaire Plouaret-Lannion (Côtes-d'Armor)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0006G posée par M. Félix Leyzour

    Suppression d'emploi chez Alcatel

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06575 posée par M. Joël Guerriau

    Prévention et gestion des algues vertes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17066 posée par M. Yannick Botrel

    Suppression de 402 emplois par Nokia sur son site de Lannion

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte