Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0046S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Situation des établissements d'enseignement du breton

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21169 posée par M. Gérard Lahellec

    Gel de la carte scolaire sur le territoire de Saint-Julien

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21320 posée par Mme Annie Le Houerou

    Moratoire sur la fermeture des classes dans le département des Côtes-d'Armor pour la rentrée 2021-2022

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23133 posée par M. Gérard Lahellec

    Gel de la carte scolaire sur le territoire de Saint-Julien

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23396 posée par M. Gérard Lahellec

    Moyens de l'école de Callac

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

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