Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 10097 posée par M. Michel Vaspart

Fracture numérique des zones rurales par rapport aux villes

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

18/04/2019
Pertinence
Question n° 08110 posée par M. Michel Vaspart

Critères de choix des « territoires d'industrie »

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

13/12/2018
Pertinence
Question n° 02737 posée par M. Michel Vaspart

Création de l'agence de cohésion des territoires

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

18/01/2018
Pertinence
Question n° 1391S posée par M. Michel Vaspart

Bilan des mesures incitatives pour lutter contre la désertification médicale

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

25/02/2016
Pertinence
Question n° 17291 posée par M. Michel Vaspart

Maisons de service public dans des bureaux de poste

Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

16/07/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24688 posée par M. Michel Vaspart

Bilan de la politique d'aménagement du territoire

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence
Question n° 1420S posée par M. Michel Vaspart

Désertification médicale des spécialistes

La question a été retirée

31/03/2016
Pertinence
Question n° 13552 posée par M. Michel Vaspart

Désertification médicale et praticiens territoriaux de médecine générale

La question est caduque

06/11/2014
Pertinence