Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
-
Question n° 01897 posée par M. Marcel Lucotte
Difficultés de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 00142 posée par M. Roland Grimaldi
Industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 06371 posée par M. François Delga
Création du label "made in Europe" pour pallier les difficultés des façonniers et sous-traitants de la région Midi-Pyrénées
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 06372 posée par M. François Delga
Mesures en faveur des sous-traitants et façonniers du secteur de l'habillement du Midi-Pyrénées
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 02117 posée par M. Kléber Malécot
Renouvellement de l'accord multifibres
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 25160 posée par M. Albert Voilquin
Situation de l'industrie textile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0044S posée par M. Jean Boyer
Inquiétude causée par la renégociation de l'accord multifibres
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28689 posée par M. Camille Vallin
CEE: négociation du quatrième accord multifibres
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28709 posée par M. Raymond Bouvier
CEE: négociation du quatrième accord multifibres
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28716 posée par M. Paul Girod
CEE: négociation du quatrième accord multifibres
La question est caduque
Pertinence