Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 01897 posée par M. Marcel Lucotte

    Difficultés de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00142 posée par M. Roland Grimaldi

    Industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06371 posée par M. François Delga

    Création du label "made in Europe" pour pallier les difficultés des façonniers et sous-traitants de la région Midi-Pyrénées

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06372 posée par M. François Delga

    Mesures en faveur des sous-traitants et façonniers du secteur de l'habillement du Midi-Pyrénées

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02117 posée par M. Kléber Malécot

    Renouvellement de l'accord multifibres

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 25160 posée par M. Albert Voilquin

    Situation de l'industrie textile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0044S posée par M. Jean Boyer

    Inquiétude causée par la renégociation de l'accord multifibres

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 28689 posée par M. Camille Vallin

    CEE: négociation du quatrième accord multifibres

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 28709 posée par M. Raymond Bouvier

    CEE: négociation du quatrième accord multifibres

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 28716 posée par M. Paul Girod

    CEE: négociation du quatrième accord multifibres

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions sans réponses