Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 0119A posée par M. Roger Husson

Perspectives agricoles pour 1985 dans les domaines laitier et céréalier ainsi que sur l'élargissement de la CEE

Réponse du ministère : Agriculture

13/06/1985
Pertinence
Question n° 0157A posée par M. Christian Poncelet

Politique laitière

Réponse du ministère : Agriculture

31/05/1984
Pertinence
Question n° 0152A posée par M. Paul Malassagne

Mesures de restriction de la production laitière

Réponse du ministère : Agriculture

17/05/1984
Pertinence
Question n° 0112A posée par M. Jean Arthuis

Conséquences pour l'économie agricole de l'accord européen sur le lait

Réponse du ministère : Agriculture

22/03/1984
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 0005A posée par M. Rémi Herment

Problèmes laitiers

La question est caduque

28/04/1993
Pertinence
Question n° 0025A posée par M. Rémi Herment

Problèmes laitiers

La question est caduque

16/10/1992
Pertinence
Question n° 0005A posée par M. Rémi Herment

Problèmes laitiers

La question est caduque

11/04/1992
Pertinence
Question n° 0026A posée par M. Rémi Herment

Problèmes laitiers

La question est caduque

14/06/1991
Pertinence
Question n° 0128A posée par M. Rémi Herment

Problèmes laitiers

La question est caduque

24/04/1991
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses