Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0313S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Dangerosité du parc d'autocars

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22232 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Statut du prothésiste dentaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14393 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Conséquences de la fabrication de prothèses dentaires par les chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14278 posée par Mme Patricia Schillinger

    Fabrication de prothèses dentaires dans les cabinets dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14025 posée par M. Jean-Claude Carle

    Conséquences et risques inhérents à l'adoption de machines de conception et fabrication assistées par ordinateur par les chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

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