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1476 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1283 trouvées
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Question n° 22331 posée par M. Dominique de Legge
Report de la mise aux normes « bien-être » des truies
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22016 posée par Mme Christiane Demontès
Classement des préparations naturelles peu préoccupantes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21817 posée par Mme Gisèle Printz
Conséquences du 5ème programme directive « nitrates » pour la Lorraine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21221 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Pollution des eaux
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20935 posée par M. Alain Fauconnier
« Bien-être » des truies
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 193 trouvées
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Question n° 18651 posée par Mme Monique Papon
Procédure d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10451 posée par M. Philippe Richert
Expérimentation animale
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 35309 posée par M. Rodolphe Désiré
Interdiction pour les pêcheurs martiniquais de débarquer des Lambis Strombus Gigas en provenance des Grandes Antilles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21902 posée par M. Francis Cavalier-Benezet
Non-renouvellement de l'opération agri-environnementale " Basses Cévennes à Châtaignier " (Gard)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21746 posée par M. Roland Courteau
Restitution à l'exportation dans le secteur viti-vinicole
La question est caduque
Pertinence