Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 07904 posée par M. Marcel Vidal

    Difficultés de la presse écrite

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04682 posée par M. Georges Gruillot

    Suites de la directive " Télévision sans frontière "

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0043A posée par M. Jean Cluzel

    Directive européenne sur la télévision sans frontière

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0044A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Directive européenne sur la télévision sans frontière

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01597 posée par M. Jean Cluzel

    Financement des réseaux câblés

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21014 posée par M. Roger Chinaud

    Paiement de la redevance audiovisuelle par les établissements hôteliers

    La question est caduque

    Pertinence Faible