Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 0013A posée par M. Maurice Schumann
Protection des marchés français et européens des industries textiles
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 0099A posée par M. Maurice Schumann
Situation de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 00284 posée par M. Maurice Schumann
Détérioration de la balance des échanges textiles
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 00133 posée par M. Maurice Schumann
Conséquences de la concurrence déloyale d'un pays membre de la communauté économique européenne
Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
-
Question n° 0130A posée par M. Maurice Schumann
Prolongation de l'arrangement multifibre
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0094A posée par M. Maurice Schumann
Attitude des Communautés européennes à l'égard de l'industrie textile française
La question a été retirée
Pertinence