Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 19806 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Interprétation de l'arrêté du 10 août 2005 concernant la rémunération des apprentis du bâtiment

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 26466 posée par M. Georges Mouly

    Apprentissage junior

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25076 posée par M. Georges Mouly

    Promotion de l'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20724 posée par M. Georges Mouly

    Mise en place d'une instance interministérielle pour l'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20323 posée par M. Jean Besson

    Financement des centres de formation d'apprentis (CFA)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 18211 posée par Mme Éliane Assassi

    Devenir du campus des métiers prévu à Bobigny

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses