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356 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 325 trouvées

  1. Question n° 2104S posée par Mme Laure Darcos

    Parcours en alternance des jeunes porteurs de handicap accueillis en institut médico-professionnel

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24802 posée par Mme Agnès Canayer

    Taxe d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23368 posée par M. Stéphane Piednoir

    Avenir des centres de formation d'apprentis du bâtiment

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23268 posée par Mme Michelle Gréaume

    Changement de situation des centres de formation d'apprentis du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23109 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Réforme de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 25714 posée par M. Alain Milon

    Sécurisation des règles de financement des centres de formation d'apprentis

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24193 posée par M. Hervé Maurey

    Financement de l'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23152 posée par M. Alain Houpert

    Centres de formation d'apprentis et réforme de la taxe d'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17217 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Effets du confinement sur la filière de l'apprentissage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16737 posée par Mme Pascale Gruny

    Élargissement du plan de soutien exceptionnel à l'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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