Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 25647 posée par M. Christophe Béchu

    Convention nationale des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25368 posée par M. Alain Chatillon

    Signature de l'avenant à la convention des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25374 posée par Mme Cécile Cukierman

    Santé bucco-dentaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25284 posée par M. Alain Vasselle

    Accès à l'audioprothèse

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23942 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Amélioration de l'accès aux audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11643 posée par M. Daniel Percheron

    Accès aux droits sociaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09671 posée par M. Robert del Picchia

    Complémentaire santé pour les Français de l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne